Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - Règlement sur le zonage et l’urbanisme

Article 256
Versions de la disposition

Texte intégral
256.Stationnement
Les unités de vente doivent être adjacentes à une aire de stationnement à l'usage des véhicules des vendeurs.
L'espace de stationnement, aménagé sur le terrain, doit comprendre au moins deux cases par unité de vente.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 256.
256.Stationnement
Les unités de vente doivent être adjacentes à une aire de stationnement à l'usage des véhicules des vendeurs.
L'espace de stationnement, aménagé sur le terrain, doit comprendre au moins deux cases par unité de vente.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 256.
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